Port du titre

Le port d’un titre de Rondmons

Le port d’un titre Farge de Rondmons est légal
dans dans tous les états du monde

  • Émanant d’un ordre de chevalerie souverain et universel bénéficiant d’une reconnaissance officielle, le port d’un titre Farge de Rondmons est tout à fait légal en  Suisse, en Europe et tous les états du monde. Le droit international l’autorise.

  • Il peut être mentionné avec le blason sur tous les documents, cartes de visite, papier à entête, juxtaposé à la signature, curriculum, annuaires téléphoniques, faire-part, bottins mondains, cartes de crédit (pour autant que la place soit suffisante) ou tout autre document personnel ou officiel sans restriction.
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  • Un titre de l’OCR se présente selon cet exemple :
    Monsieur Alain MUSTER
    Baron-Farge de La Tour Smalt d’Armor

Comme tout titre de noblesse émanant d’un ordre de chevalerie, il ne fait pas partie de l’identité de la personne à l’état civil et de fait il n’est pas soumis aux lois régissant le port d’un titre étranger, notamment en France et en Belgique mais également dans tous les états du monde.

En France, avec un accord préfectoral, quoique très règlementé, un titre peut être mentionné sur le passeport ou la carte d’identité en  « pseudonyme » ou en « nom d’usage » à certaines conditions. En Suisse « les titres et grades ne sont pas saisis » ordonnance ZSTV, 211.112.2, Art. 25 en vigueur depuis 2011, mais peuvent figurer et être portés sans restriction partout ailleurs. (Voir exemples ci-dessous)

La Fondation n’est toutefois pas garante de ces inscriptions et ne fait pas de démarche en ce sens. Elle déconseille toute personne d’acquérir un titre pour ce seul motif.

Vous souhaitez ajouter un titre à vos armoiries ? Voir « Dérogations » .

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Exemple d’une inscription en nom d’usage en France
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Exemple d’une inscription en nom d’usage dans un passeport de France, avec également une signature personnelle et un sceau où figure le titre.
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Exemple d’une inscription en pseudonyme en France
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Exemple d’une inscription d’un titre sur une carte d’identité belge
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Exemple d’une carte de visite